NOTRE COMBAT POUR AVOIR UN BÉBÉ #5 / Le don d'ovocytes

Je compris tout de suite à la lecture du bilan sanguin que mon mari était malade. Conformément à sa demande (que bien sur je respecte et comprends) je ne vais pas plus vous en dire au sujet de sa maladie.

Une chose était sure, « ses jours étaient peut-être comptés » alors il m’était apparue évidant même si cela était extrêmement douloureux, qu’il fallait mettre mon désir besoin d’avoir un enfant « entre parenthèses ».
Cette parenthèse interminable avait durée environ deux années au bout desquelles, après deux échecs thérapeutiques successifs, il avait fait mentir l’expression qui dit,

jamais deux sans trois.

Il aurait fallu que nous attendions encore deux ans pour être sur de la rémission mais c’était trop m’en « demander ». Il fallait que je me batte à nouveau, il n’y avait plus une seconde à perdre j’avais déjà 36 ans et mon mari 43.

Dès le lendemain, je me penchai sur ma to do list que j’avais laissé de coté, comme suspendu dans le temps. La première chose que l’on devait faire était de se rapprocher du TGI (Tribunal de Grande Instance). Cette démarche qui ne devait être qu’une formalité a été pour moi le premier obstacle de notre parcours du combattant.

Il fallait que j’obtienne un rendez-vous avec le président du TGI qui devait recueillir notre déclaration conjointe du consentement à une assistance médicale à la procréation avec tiers donneur. J’avais déjà pris soin de réunir toutes les pièces qui étaient nécessaires.
Je vais juste vous citer quelques passages du texte qui légifère dans ce domaine :

A qui s'adresser ?
Vous devez exprimer votre consentement devant le président du tribunal de grande instance du lieu de votre domicile ou du lieu du centre de conservation des embryons si vous résidez à l'étranger.

Quelles sont les conséquences de votre consentement au regard de la filiation ?
Le consentement donné à une AMP avec tiers donneur obéit aux règles de la filiation classique à l'égard des parents. La filiation sera établie exactement comme si le tiers n’était pas intervenu. Aucun lien de filiation ne peut être établi entre le donneur et l'enfant. Le consentement donné à une AMP interdit toute action en responsabilité et toute action « aux fins d’établissement ou de contestation de la filiation » à moins qu’il ne soit soutenu que l’enfant n’est pas issu de la procréation médicalement assistée ou que le consentement soit privé d’effet. […]

^{Source Formulaires modernisation}

« Jusqu’ici à priori, rien de compliquer ! Objectif du jour : obtenir un RDV ».

J’ai évoqué un peu plus haut qu’un certains nombre de documents était nécessaire. Tout avait été hyper simple à réunir en dehors du certificat de médecin de PMA sur Paris car les échanges avaient du avoir lieu par courrier donc cela avait pris un peu de temps.

Les documents à joindre à votre demande :
Rappel : ces documents sont essentiels au traitement de votre dossier. Vous devez vous assurer que le président du tribunal de grande instance dispose de toutes les pièces justificatives nécessaires. Ce dernier peut exiger que vous fournissiez des pièces justificatives supplémentaires. […] la copie du document préalablement établi par votre praticien. Rappel : cette procédure est entièrement confidentielle et aucun document ne sera divulgué à des tiers.

Allez, je me lance j’y vais, je téléphone pour prendre ce rendez-vous.
« Bonjour, je suis suivi en PMA et dans le carde d’un don d’ovocytes, je souhaite obtenir un RDV avec le Président.
— Pardon, j’ai pas bien compris ? »

Juste après avoir raccroché, je m’étais dis qu’elle n’avait vraiment rien compris à ma demande, je n’avais pourtant pas l’impression d’avoir parlé « chinois ». Elle devait voir avec le Président et elle me tiendrait informée.
Quelques jours plus tard, elle me rappela pour me dire que je devais envoyer toutes les pièces qu’elle allait m’indiquer et que suite à cela je recevrai un courrier avec une date pour cet entretien.
Je n’écoutai qu’en moitié car j’avais déjà réuni l’ensemble des pièces nécessaires et je lui indiquai juste que j'allai venir demain les lui déposer en main propre.

Je ne sais pas pourquoi à ce moment là, j’ai eu un pressentiment, une intuition qui me disait que cela n’allait pas être simple. Quelques jours après, je reçus un courrier du tribunal.

J’étais tellement excitée, c’était rapide.

J’ouvris l’enveloppe en moins d’une seconde, et sans lire le contenu je cherchai immédiatement la date. Pas de date, il n’y avait pas de date…
Je me souviens d’avoir dit à mon mari,
« cela commence bien, ce n’est pas possible tout est toujours compliqué, les yeux déjà remplis de larmes.
— Calme-toi, explique moi qu’est-ce qu’il y a ?
— le Président veut plus de précision sur le certificat médical du médecin, en particulier les causes qui m’amènent à avoir recours avoir recours au don d’ovocytes.
— Et bien tu vois, c’est simple, ne te mets pas dans tout tes états, il suffit qu’on appelle Paris ».

Je ne lui avais rien répondu mais je compris que mon intuition se confirmait. Ce qui était sensé n’être qu’une formalité commençait plutôt mal.
Je compris aussi immédiatement que cela n’allait pas être simple pour plusieurs raisons. D’abord cela allait être un peu long car une fois de plus les échanges allaient devoir se faire par courrier. Ensuite, je connais très bien « les milieux » médicaux et judiciaires. Le médecin avait forcément rempli correctement le certificat car c’est son quotidien et j’étais loin d’être la première à vouloir devoir bénéficier d’un don d’ovocyte ! plus exactement, il y avait 190 enfants nés en France grâce à cette technique, 190 enfants, qui serait probablement pas né sans cela.
Par contre, je doutais que ce type de procédure soit très courante pour un Président de TGI, de surcroît à Bastia.
Pour finir, je ne sais pas si vous vous souvenez mais le médecin de PMA n’était pas du tout « commode » et je me doutais qu’elle n’allait pas répondre FAVORABLEMENT à cette demande, évidemment secret médical oblige.
Mon intuition devint réalité lorsque je reçus le courrier. Je n’avais pas trop été ébranlée car je m’en doutais. Elle me répondait en substance, qu’elle n’avait rien à indiquer de plus à un Président de TGI pour la simple et bonne raison qu’elle était soumise au secret professionnel…
Bon, je décidai alors de me rendre accompagnée de mon mari sans même prévenir de notre venue, espérant secrètement pouvoir convaincre de vive moi la secrétaire et encore plus idéalement m’entretenir avec le Président.

J’étais passée par tous les états dans cet étroit bureau où je me sentais oppressée.

Nous n’avions pas réussi à les convaincre de juste appliquer la loi, leur loi. Pire, le Président n’avait même pas dénié sortir de son bureau quelques secondes pour avoir le courage de me regarder entre quatre yeux et m’expliquer pourquoi il faisait cela.
C’est bredouille et sans réelle solution que nous quittions le tribunal. C’était sans compter sur ma détermination et mon obstination. J’avais un combat à mener et ce n’est surement pas lieu qui allait être un obstacle. J’étais convaincue que cela ne servait à rien d’insister, nous n’aboutirions pas. Il allait user et abuser de son pouvoir et c’était perdu d’avance.

En recherchant sur internet, je compris rapidement qu’un second choix s’offrait à nous. Au lieu du tribunal, je pouvais me rapprocher d’un notaire, c’était pareil, enfin je veux dire, le résultat serait le même.
Par contre, évidement cette démarche était elle payante. J’appelai donc un notaire afin d’obtenir le tarif pour ce type d’acte. Vous imaginez bien qu’une fois de plus la secrétaire n’avait rien compris de ce que je lui demandai. Elle m’indiqua qu’elle me rappellerait quand elle connaîtrait le tarif. Cela mis tout de même deux jours pour m’indiquer que cela ferait 2000 € et me donner plein de détails pour justifier ce tarif. J’avais presque souri à l’entendre ce justifier. Il n’y avait quasi rien à faire tout au plus un entretien de vingt minutes s’il est fait consciencieusement cinq minutes s’il est bâclé !

Bon, si nous n’avions pas le choix ce serait le notaire (j’avais pris soin d’obtenir d’autres devis) mais cela m’embêter de donner une aussi grosse somme pour contourner le Président bête et méchant. Et puis, je m’étais dit que j’allais essayer une toute dernière chose avant de « céder à la facilité ». J’allais relire méticuleusement la notice que dont je vous ai parlée plus haut en particulier le passage « à qui s’adresser ». Fort heureusement pour nous, la notice n’était pas identique à ce qu’elle est aujourd’hui. Et en particulier ce passage,

Vous devez exprimer votre consentement devant le président du tribunal de grande instance du lieu de votre domicile.

A l'époque, il n’y avait pas de notion de lieu de domicile. Donc, ni une ni deux, je m’étais faufiler dans la brèche et je pensais avoir trouvé la solution !

J’allais contourner l’obstacle et prendre rendez-vous avec le Président de TGI d’Ajaccio, et en plus, cela nous fera une ballade et nous changera un peu les idées.
Le rendez-vous fut fixer très rapidement et croyez le ou pas, nous n’avions même pas eu à envoyer les documents. Le Président m’avait fait dire par la secrétaire que je n’avais qu’à les remettre le jour J.
Youpi, c’était presque gagné, j’étais parvenu à mes fins sans trop gaspiller d’énergie.

C’est partie pour Ajaccio, c’est le jour de l’entretien, j’ai hâte et je suis stressée,

j’espère vraiment que cela va bien se passer, qu’il ne nous fait pas nous déplacer et faire cinq heures de route pour faire quelque chose que j’étais sensée pouvoir faire à cinq minutes de mon domicile.
Le rendez-vous s’était passé on ne peut mieux et tout était bon, je pouvais cocher sur ma to do list cette première étape comme validée.

Nous avions rencontré un homme extraordinaire dans un bureau dont la déco surchargée était tout droit sortie d’un musée. Le Président était un personnage riche en couleur avec un costume trois pièces qui semblait d’après la coupe avoir de nombreuses années et un très grand chapeau qui lui donnait un air fort sympathique. Il remplit parfaitement son job en nous expliquant tout en détails et même au-delà, en nous souhaitant de réussir à avoir un bébé. Il était plein d’empathie, de bienveillance et « haut en couleurs ».
Il avait fini l’entretien avec ses mots :
« Je vous demande de ne pas vous « vanter » auprès du TGI de Bastia d’avoir obtenu gain de cause à Ajaccio.
—Pas de souci, bien entendu, promis ».

En vérité, j’avais envisagé de lui envoyer un courrier sacrement corsé sur ma façon de pensée mais je n’en fis rien car j’avais promis.
Je choisis comme seconde étape d’aller aux laboratoires d’analyser afin de réaliser le long bilan sanguin auquel nous devions nous soumettre.

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Il va falloir patienter pour la suite, en espérant que cela vous a plu, permis de réfléchir, et surtout permis d’en savoir plus sur la PMA avec don d’ovocytes.

A bientôt les steemiens 